Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADE IN POMME Jus et Cidres de France
Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole, Association Loi de 1901 reconnue comme organisation interprofessionnelle

Numéro de dépôt :
4340488
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/02/2027
MADE IN POMME Jus et Cidres de France de Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole

Présentation de la marque MADE IN POMME Jus et Cidres de France

Déposée le 23 février 2017 par la société Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MADE IN POMME Jus et Cidres de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la société Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole domicilié(e) 123 rue Saint Lazare - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 148 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole domicilié(e) 123 rue Saint Lazare - 75008 - PARIS - France.

La marque MADE IN POMME Jus et Cidres de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN POMME Jus et Cidres de France arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole a également déposé les autres marques suivantes : Cidres de France , 100% POMMES DE FRANCE , CIDRES DE FRANCE , Le premier cidre de l'année , CIDRES DE FRANCE , 100% POMMES DE FRANCE , UNICID , Cidre d'Automne , CIDRES DE FRANCE , 100% POMMES DE FRANCE


Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole, Association Loi de 1901 reconnue comme organisation interprofessionnelle - 123 rue Saint Lazare - 75008 - PARIS - France - SIREN 422148759


Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole - 123 rue Saint Lazare - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Gelées ; confitures. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vinaigre. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Boissons alcoolisées ; cidres ; poirés ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Publicité – diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.